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Prospectus

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Constraints

Name	Limit Low	Limit High	Confidence

Name	Limit Low	Limit High	Confidence
Utilisation Instruments Financiers à Terme	-	-	Score: 90
Quote:L’utilisation des instruments financiers à terme ou des acquisitions et cessions temporaires de titres peuvent être effectuées dans un but tant de couverture que d’exposition.
Exposition Min Actions UE	60%	100%	Score: 90
Quote:un minimum en exposition actions des pays de l'UE de 60%
Centralisation des Ordres de Souscription et de Rachat	-	-	Score: 80
Quote:Les ordres de souscription et de rachat sont centralisés chaque vendredi à 10h30 et exécutés sur base de la prochaine valeur liquidative calculée.
Durée de Placement Minimale	-	5 ans	Score: 90
Quote:Durée de placement minimale recommandée : 5 ans.
Investissements Obligataires de Bonne Qualité	-	25%	Score: 90
Quote:le FCP, pourra investir dans les instruments financiers suivants : Le portefeuille peut inclure d’une manière générale et d’une façon durable des titres obligataires de « bonne qualité de crédit » à hauteur de 25% de l’actif.
Durée de l'OPCVM	-	99 ans	Score: 90
Quote:La durée de l’OPCVM est de 99 ans à compter de sa constitution sauf dans les cas de dissolution anticipée ou de la prorogation prévue au présent règlement.
Exposition Min Actions UE	60%	100%	Score: 90
Quote:l’exposition du fonds au marché actions est comprise entre 60% et 100% de l’actif net avec un minimum en exposition actions des pays de l’UE de 60%
Exposition Maximum Obligations	-	25%	Score: 70
Quote:L’appréciation de cette qualité de crédit se fonde sur des études internes basées sur une analyse financière des émetteurs, ciblée sur les problématiques de dettes et de trésorerie, décrites dans la procédure interne HG d’évaluation de la qualité de crédit.
Classification Article 8 SFDR	-	-	Score: 90
Quote:L’OPC est classé article 8 au sens du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit « Règlement Disclosure »).
Montant Minimal de Souscription	1 part	-	Score: 90
Quote:Montant minimal de souscription initiale 1 part
Montant Minimal de Souscription	1 part	-	Score: 90
Quote:100 euros
Exigences SFDR	-	-	Score: 90
Quote:Le fonds promeut des critères environnementaux ou sociaux et de gouvernance (ESG) au sens de l’article 8 du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (dit « Règlement SFDR ») tels que définis dans sa politique d’investissement responsable.
Limitation PAI	-	-	Score: 80
Quote:Le fonds Hugau Rendement Responsable n’intègre pas encore les PAI « principal adverse impacts ». Ce terme renvoie aux incidences négatives en matière de durabilité, c’est-à-dire les impacts négatifs les plus significatifs des décisions d'investissement sur les facteurs de durabilité liés aux questions environnementales, sociales et de personnel, de respect des droits de l’homme et de lutte contre la corruption.
Exigences de mesure d'impact	-	-	Score: 70
Quote:Hugau Gestion intègre les indicateurs de durabilité cités dans l’annexe II de ce prospectus issus de sa politique d’investissement responsable afin de mesurer la réalisation de chacune des caractéristiques environnementales, sociales ou de gouvernance dans ses investissements au regard de ces enjeux.
Exposition Min Actions UE	60%	100%	Score: 90
Quote:L’exposition au marché actions est comprise entre 60% et 100% de l’actif net avec un minimum en exposition actions des pays de l’UE de 60%.
Exclusion des Entreprises à Risque Environnemental	-	-	Score: 80
Quote:Hugau Gestion sélectionne en priorité, les entreprises ayant mis en place un reporting environnemental avec notamment des données relatives aux consommations des groupes, (énergie, eau, papier et emballage), au traitement des déchets, (déchets courants et déchets spécifiques) et aux émissions de gaz à effet de serre.
Exposition Accessoire Risques Marché Non-UE	-	-	Score: 90
Quote:L’exposition aux risques de marché autres que ceux de l’UE doit rester accessoire.
Critères ESG dans l'Analyse	-	-	Score: 85
Quote:L’équipe de gestion du fonds incorpore en complément des critères extra-financiers dans son processus d’analyse fondamentale et de sélection des valeurs selon une approche globale dite « Best in Class ».
Vote aux Assemblées Générales	-	-	Score: 85
Quote:la société de gestion vote aux assemblées générales des sociétés françaises dans lesquelles elle investit et vérifie à cet égard que le code AFEP-MEDEF de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées soit respecté.
Exposition Risque de Change Accessoire	-	-	Score: 90
Quote:L’exposition au risque de change pour les devises autres que celles de la zone euro ou de l’UE doit rester accessoire.
Reporting Environnemental	-	-	Score: 90
Quote:en cas d’activité à risque environnemental avéré (pétrole, gaz, pétrochimie, chimie, matières premières, agroalimentaire…), Hugau Gestion sélectionne en priorité, les entreprises ayant mis en place un reporting environnemental avec notamment des données relatives aux consommations des groupes, (énergie, eau, papier et emballage), au traitement des déchets, (déchets courants et déchets spécifiques) et aux émissions de gaz à effet de serre.
Exposition Max Actions Petite Capitalisation	-	10%	Score: 90
Quote:Le gérant pourra investir au sein de cette poche actions au maximum 10% sur le marché des actions de petite capitalisation boursière dont la capitalisation boursière est inférieure à 1Md€.
Contrôle des Risques Environnementaux	-	-	Score: 90
Quote:Elle s’assure par ailleurs que les dispositifs du contrôle des risques environnementaux et des capacités de réparation en cas de besoin soient effectifs à travers la mise en place de (Charte sécurité environnement, protocole de reporting environnemental, adhésion à un organisme de certification);
Exclusion Secteurs Armes Controversées	-	-	Score: 90
Quote:le fonds restera toutefois à l’écart de certains secteurs comme ceux relatifs aux armes controversées.
Charte de Bonne Gouvernance	-	-	Score: 90
Quote:La société sélectionne en priorité des entreprises ayant signé une charte de bonne gouvernance.
Exclusion Secteurs Armes Controversées	-	-	Score: 90
Quote:Le fonds restera toutefois à l’écart de certains secteurs comme ceux relatifs aux armes controversées.
Alignement Minimum Taxonomie UE	0%	-	Score: 90
Quote:au regard des données émetteurs disponibles actuellement, le pourcentage minimum d’alignement avec la Taxonomie de l’Union Européenne s’élève à 0%.
Limite de Qualité de Crédit	-	-	Score: 70
Quote:le fonds applique un certain nombre de filtres, notamment le score de risque ESG dans la sélection des titres.
Limite Exposition Instruments Financiers à Terme	-	-	Score: 70
Quote:l’utilisation d’instruments financiers à terme n’entrainera pas de surexposition au-delà de l’actif.
Exposition Max Actions	90%	-	Score: 95
Quote:supérieur ou égal à 90 % pour les actions émises par des grandes capitalisations dont le siège social est situé dans des pays « développés »
Exposition Max Produits de Taux	-	25%	Score: 95
Quote:L’exposition sur les produits de taux est de 25% maximum.
Exposition Minimum Actions UE	75%	-	Score: 95
Quote:Le FCP est investi à hauteur de 75% au minimum en actions de l’Union Européenne.
Investissements Ne Pas Causer de Préjudice Important	-	-	Score: 90
Quote:Le principe consistant à « ne pas causer de préjudice important » s’applique uniquement aux investissements sous-jacents au produit financier qui prennent en compte les critères de l’Union européenne en matière d’activités économiques durables sur le plan environnemental.
Limite Exposition Secteurs Controversés	-	-	Score: 70
Quote:Afin de limiter les risques extra-financiers potentiels de ces secteurs, le fonds applique un certain nombre de filtres, notamment le score de risque ESG dans la sélection des titres ou encore le suivi des controverses afin d’en évaluer leur exposition.
Limite d'Investissement en OPCVM	-	10%	Score: 90
Quote:L’OPCVM peut détenir jusqu'à 10% de son actif net en parts ou actions d’OPC ou fonds d’investissement suivants
Limite sur Titres Intégrant des Dérivés	-	100%	Score: 90
Quote:Les titres intégrant des dérivés ne peuvent représenter plus de 100% de l'actif net.
Effet de Levier Occasionnel	-	-	Score: 70
Quote:le fonds peut de façon occasionnelle prendre des positions générant un effet de levier
Limite Emprunts en Espèces	-	10%	Score: 90
Quote:Les emprunts en espèces ne peuvent représenter plus de 10% de l'actif net et servent, de façon temporaire, à assurer une liquidité aux porteurs désirant racheter leurs parts sans pénaliser la gestion globale des actifs.
Limite Emprunts Espèces	-	10%	Score: 90
Quote:Les emprunts en espèces ne peuvent représenter plus de 10% de l'actif net
Limite de Concentration Contrepartie	5%	10%	Score: 90
Quote:le risque de contrepartie dans des transactions de gré à gré ne peut excéder 10% des actifs nets lorsque la contrepartie est un des établissements de crédit tel que défini dans la réglementation en vigueur, ou 5% de ses actifs dans les autres cas.
Placement des Garanties en Espèces	-	-	Score: 70
Quote:Elles sont, soit placées en dépôts auprès d’entités éligibles, soit investies en obligations d’Etat de haute qualité de crédit (notation respectant les critères des OPCVM/FIA « monétaires court terme »), soit investies en OPCVM/FIA « monétaires à court terme », soit utilisées aux fins de transactions de prise en pension conclues avec un établissement de crédit.
Limite d'Exposition à un Émetteur	-	20%	Score: 90
Quote:L’exposition à un émetteur donné ne dépasse pas 20% de l’actif net.
Interdiction de Réutilisation des Garanties	-	-	Score: 90
Quote:Les garanties financières autres qu’en espèces ne peuvent être ni vendues, ni réinvesties, ni remises en garantie.
Durée Minimum de Placement	5 ans	-	Score: 90
Quote:Durée minimum de placement recommandée : supérieure à 5 ans.
Restrictions de Vente aux Etats-Unis	-	-	Score: 90
Quote:Les parts de ce FCP ne peuvent être offertes ou vendues directement ou indirectement aux Etats-Unis d’Amérique (y compris sur ses territoires et possessions), au bénéfice d'une « U.S. Person », telle que définie par la réglementation américaine « Regulation S » adoptée par la Securities and Exchange Commission.
Montant Minimum de Souscription Initiale	1 part	-	Score: 90
Quote:Montant minimum de souscription initiale : une part
Montant Minimum des Souscriptions Ultérieures et des Rachats	1/100 part	-	Score: 90
Quote:Montant minimum des souscriptions ultérieures et des rachats : un centième
Conditions de Rachat	-	2 jours ouvrés	Score: 90
Quote:Règlement des rachats au plus tard en J+2 ouvrés
Conditions de Souscription	-	avant 10h30	Score: 90
Quote:Règlement des souscriptions avant 10h30 des ordres de valeur
Montant Minimal Actif pour Rachat	-	300000€	Score: 90
Quote:Il ne peut être procédé au rachat des parts si l’actif de l’OPCVM devient inférieur à 300 000€ ; lorsque l'actif demeure pendant trente jours inférieur à ce montant, la société de gestion de portefeuille prend les dispositions nécessaires afin de procéder à la liquidation de l’OPCVM concerné.
Délai d'Acceptation des Souscriptions	-	7 jours	Score: 90
Quote:la société de gestion a le droit de refuser les valeurs proposées et, à cet effet, dispose d’un délai de sept jours à partir de leur dépôt pour faire connaître sa décision.
Délai Maximum Rachat	-	30 jours	Score: 90
Quote:ce délai peut être prolongé, sans pouvoir excéder 30 jours.
Souscription Minimum	-	-	Score: 70
Quote:le montant de la cession ou du transfert doit, le cas échéant, être complété par le bénéficiaire pour atteindre au minimum celui de la souscription minimale exigée par le prospectus.
Suspension des rachats de parts	-	-	Score: 90
Quote:le rachat par le FCP de ses parts, comme l’émission de parts nouvelles, peuvent être suspendus, à titre provisoire, par la société de gestion, quand des circonstances exceptionnelles l’exigent et si l’intérêt des porteurs le commande.
Interdiction de rachat si actif net inférieur à la réglementation	-	-	Score: 90
Quote:Lorsque l’actif net du FCP est inférieur au montant fixé par la réglementation, aucun rachat des parts ne peut être effectué.
Cessation d'émission de parts	-	-	Score: 90
Quote:L’OPCVM peut cesser d’émettre des parts en application du troisième alinéa de l’article L. 214-8-7 du code monétaire et financier, de manière provisoire ou définitive, partiellement ou totalement, dans les situations objectives entraînant la fermeture des souscriptions telles qu’un nombre maximum de parts émises, un montant maximum d’actif atteint ou l’expiration d’une période de souscription déterminée.
Investissements Durables Minimum	-	-	Score: 70
Quote:Il réalisera un minimum d'investissements durables ayant un objectif environnemental: ___%
Proportion Minimale d'Investissements Durables	-	-	Score: 70
Quote:il contiendra une proportion minimale de % d'investissement durable ayant un objectif environnemental dans des activités économiques qui sont considérés comme durables sur le plan environnemental au titre de la taxinomie de l'UE
Exclusion Sociétés Moins Vertueuses	-	20%	Score: 90
Quote:Exclusion des 20% des sociétés les moins vertueuses dans chaque secteur d’activité sans exclure aucun secteur.
Exposition Min Marché Actions	60%	-	Score: 90
Quote:un minimum en exposition actions des pays de l’UE de 60%
Comité ESG Trimestriel	-	-	Score: 90
Quote:Mise en place d’un comité ESG trimestriel et d’un comité annuel
Exclusion Entreprises Moins Vertueuses	-	20%	Score: 90
Quote:La sélection des valeurs se fait en se basant sur une approche dite « Best-in-Class » en choisissant les meilleurs profils au sein de chaque secteur d’activité sans exclure aucun secteur.
Comité ESG Trimestriel	-	-	Score: 90
Quote:Mise en place d’un comité ESG trimestriel et d’un comité annuel qui nous permettent de nous assurer du respect des objectifs en matière d’investissement responsable et de l’amélioration des performances ESG du fonds Hugau Rendement Responsable.
Exclusion Secteurs Controversés	-	-	Score: 90
Quote:politique d’exclusion vis-à-vis des secteurs controversés.
Classification Article 8 SFDR	-	-	Score: 90
Quote:la société Hugau Gestion a dans le cadre de l’intégration du Règlement SFDR 2019/2088 dit « Disclosure » opté pour une classification de l’OPC Hugau Rendement Responsable selon l’article 8 du règlement.
Consultation Controverses ESG	-	-	Score: 90
Quote:Les titres faisant l’objet d’une controverse de niveau 4 et 5 (échelle de 5 niveaux selon Sustainalytics, le niveau 5 étant le plus sévère), nécessite une consultation lors des comités ESG.
Exclusion Secteurs Armes Controversées	-	-	Score: 90
Quote:Une approche d’exclusion des secteurs relatifs aux armes controversées en référence aux traités des Nations-Unies et aux principes directeurs de l’OCDE en premier lieu;
Exclusion Sociétés Sans Gouvernance	-	-	Score: 90
Quote:Une approche extra-financière qui vise à écarter les sociétés qui n’auraient pas mis en place des chartes de bonne gouvernance et des politiques RSE ;
Exclusion Dernier Quintile	-	-	Score: 90
Quote:Une approche de screening négatif en excluant le dernier quintile des entreprises les moins bien notées de chaque secteur sans exclure aucun secteur d’investissement, ou plus communément appelée, Best-In-Class ;
Droit de Vote Minimum	2%	-	Score: 90
Quote:le poids minimal de l’entreprise dans l’actif du fonds soit supérieur ou égale à 2%
Exigence de Participation au Vote	2%	-	Score: 90
Quote:Le principe général de sa politique de vote est la participation systématique aux décisions soumises aux actionnaires pour les sociétés françaises détenues en portefeuille à condition que le poids minimal de l’entreprise dans l’actif du fonds soit supérieur ou égale à 2%.
Analyse ESG Minimum	90%	-	Score: 95
Quote:Au moins 90% des actifs font l’objet d’une analyse ESG.
Interdiction des Produits Dérivés	-	-	Score: 90
Quote:Le fonds Hugau Rendement Responsable n’investit pas dans des produits dérivés.
Exclusion ESG	-	20%	Score: 90
Quote:20% d’exclusion définis dans notre politique d’investissement responsable.